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"Spot zoning'' (zonage parcellaire) à la Traverse de Lévis en 1993, deux poids, deux mesures.

Mémoire présenté à l’occasion de la consultation publique du 9 décembre 1993 sur le projet de règlement relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) pour les bâtiments et zones patrimoniaux. Par Yvan-M. Roy Après avoir pris...

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